- prescriptions du cahier des charges
- типовые условия договоров
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Cahier des clauses techniques particulières — Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) est un document contractuel qui rassemble les clauses techniques d un marché public ; Il est rédigé par l acheteur et fait partie des pièces constitutives du marché public. Il est intégré … Wikipédia en Français
Société anonyme du chemin de fer de Montpellier à Cette — Création 4 juillet 1838 Disparition 8 juillet 1852 Fondateur(s) Baron de Mecklembourg … Wikipédia en Français
Confrerie des Pénitents blancs de Montpellier — Dévote et respectable Confrérie des Pénitents blancs de Montpellier [[Fichier … Wikipédia en Français
CNCA — Conseil national de la communication audiovisuelle logo du CNCA Le Conseil National de la Communication Audiovisuelle (souvent abrégé en CNCA) est l autorité de régulation de l audiovisuel (télévision et radio seulement) en Côte d Ivoire. Le CNCA … Wikipédia en Français
Conseil National De La Communication Audiovisuelle — logo du CNCA Le Conseil National de la Communication Audiovisuelle (souvent abrégé en CNCA) est l autorité de régulation de l audiovisuel (télévision et radio seulement) en Côte d Ivoire. Le CNCA est une autorité administrative indépendante … Wikipédia en Français
Conseil National de la Communication Audiovisuel — Conseil national de la communication audiovisuelle logo du CNCA Le Conseil National de la Communication Audiovisuelle (souvent abrégé en CNCA) est l autorité de régulation de l audiovisuel (télévision et radio seulement) en Côte d Ivoire. Le CNCA … Wikipédia en Français
Conseil National de la Communication Audiovisuelle — logo du CNCA Le Conseil National de la Communication Audiovisuelle (souvent abrégé en CNCA) est l autorité de régulation de l audiovisuel (télévision et radio seulement) en Côte d Ivoire. Le CNCA est une autorité administrative indépendante … Wikipédia en Français
Conseil national de la communication audiovisuelle — logo du CNCA Le Conseil National de la Communication Audiovisuelle (souvent abrégé en CNCA) est l autorité de régulation de l audiovisuel (télévision et radio seulement) en Côte d Ivoire. Le CNCA est une autorité administrative indépendante … Wikipédia en Français
Compagnie du chemin de fer de Saint-Étienne à Lyon — Compagnie du chemin de fer de Saint Étienne à Givors et Lyon Création 7 mars 1827 Disparition 30 septembre 1853 Fondateur(s) Seguin frères, Édouard Biot et Cie … Wikipédia en Français
Zonage assainissement — Extrait du schéma de zonage assainissement de Chalifert (77). En jaune les zones relevant de l assainissement collectif, en blanc les zones relevant de l assainissement individuel, en bleu les cours d eau Dans la cadre de la Loi sur l’Eau du 3… … Wikipédia en Français
Zonage d'assainissement — Extrait du schéma de zonage assainissement de Chalifert (77). En jaune les zones relevant de l assainissement collectif, en blanc les zones relevant de l assainissement individuel, en bleu les cours d eau En France, le zonage d assainissement est … Wikipédia en Français